Gérard Boitouzet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gérard BOITOUZET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000029356357
(source JORF)
nomination
12 Août 2014
12/08/2014
De:
Gérard BOITOUZET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2014
03/07/2014
De:
Gérard Boitouzet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations de défense des consommateurs
Remplace:
Mme Michèle Paties
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000025496003
(source JORF)
nomination
14 Mars 2012
14/03/2012